Conseil Municipal du 30 septembre 1959




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 221Séance du 30 septembre 1959|-|Travaux de petit entretien à la colonie de vacances|-|Fournitures de mobilier scolaire - marché de gré à gré avec les établissements Heuliez ( Robustacier ) - Registre 21W182 Page 221 - Délibération
21W182 Page 222Marché de gré à gré pour fourniture de métaux pour travaux divers - société Davum|-|Marché de gré à gré pour fourniture des combustibles solides pour chauffage des bâtiments communaux et scolaires pendant la campagne de chauffage 1959-1960 - Monsieur Chassang|-|Marché de gré à gré pour fourniture des combustibles solides pour chauffage des bâtiments communaux et scolaires pendant la campagne 1959-1960 - Société anonyme Françoise Ozo|-|Marché de gré à gré pour fourniture de matériaux pour le service de la voirie et l'entretien des écoles - Registre 21W182 Page 222 - Délibération
21W182 Page 223Viabilité de la rue Aimé Auberville|-|Cession de terrain à Gaz de France pour installation d'un dérendeur de gaz|-|Etat des cotes irrécouvrables service de l'ambulance - année 1958|-|Contrat avec la société des autres compositeurs et éditeurs de musique - Registre 21W182 Page 223 - Délibération
21W182 Page 224Inemnités au bibliothécaire et conservateur du musée|-|Indemnité à l'assistance sociale pour utilisation de son véhicule personnel|-|Personnel communal - primes pour séjours d'enfants en colonie de vacances - Registre 21W182 Page 224 - Délibération
21W182 Page 225Subvention exceptionnelle à la Caisse de Solidarité du personnel communal - Placements familiaux d'enfants du personnel|-|Transport des élèves des cours complémentaires et des cours commerciaux habitant les écarts|-|Assurance des Sapeurs pompiers|-|Gymnase municipal - Financement du projet - Registre 21W182 Page 225 - Délibération
21W182 Page 226Stade du parc municipal - vestiaires et douches des filles|-|Subvention exceptionnelle à l'A.S.C.C. pour les déplacements de ses équipes|-|Répartition des subventions aux associations sportives - Registre 21W182 Page 226 - Délibération
21W182 Page 227Bulletin municipal|-|Abattage d'arbres|-|Abattage d'arbres au parc municipal, à la Rivière des Dames, au Chemin du Corps de Garde et à la baignade|-|Conseil d'administration de la Caisse Nationale des Retraites des agents des Collectivités Locales - Désignation des représentants des Collectivités Locales - Registre 21W182 Page 227 - Délibération
21W182 Page 228"Election des représentants du personnel relevant du personnel relevant du statut général du personnel communal à la commission paritaire communale - Fixation des catégories du personnel|-|Prolongement de la ligne d'autobus 213|-|Travaux projetés par l'association syndicale autorisée de propriétaires "" L'ile de France "" Avis sur opportunité|-|Office Public Municipal d'H.L.M. - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 228" - Délibération
21W182 Page 229Ouverture d'établissement classé de 2ème catégorie - Pelletier - Avis du Conseil Municipal|-|Dénomination de voie - hommage public|-|Dénomination de voie - hommage public|-|Dénomination de voies - Registre 21W182 Page 229 - Délibération
21W182 Page 230Dénomination de voie - hommage public|-|Sevrétaire général de la Mairie|-|Avis sur création d'un Conseil de Prud'hommes à Meaux|-|Sursis d'incorporation - Registre 21W182 Page 230 - Délibération
21W182 Page 231Appariteur enquêteur - Acquisition d'un vélosolex|-|Remerciements et communications|-|Questions diverses - Registre 21W182 Page 231 - Délibération